Notice légale
Le présent site est la propriété de EARL Château Pradeaux, au capital de 27 440,82 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Toulon, sous le numéro 89 D 00320, dont le siège social est situé au 676 chemin des Pradeaux - 83270 Saint-Cyr-sur-Mer - France.
Le Directeur de la publication du site est M Cyrille PORTALIS, en sa qualité de gérant de EARL Château Pradeaux. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du présent site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Droit d'auteur – copyright :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la société EARL Château Pradeaux. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société EARL Château Pradeaux. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle de la marque sans l'autorisation préalable et expresse de EARL Château Pradeaux est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
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Hébergement du site :
Société SOLUXA
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